COURTOIS FREDERIC

Active

Siren424 745 420Entrepreneur individuel44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 02 juillet 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 745 420, COURTOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1999. Son siège social est situé 1 rue de la Paix, 44390 Nort-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS FREDERIC

INSEE

Dénomination: COURTOIS FREDERIC
SIREN: 424 745 420
SIRET (siège): 424 745 420 00028
N° TVA intracommunautaire: FR40424745420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 745 420
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 02 juillet 1999
Siège social: 1 RUE DE LA PAIX, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTOIS FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTOIS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTOIS FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif
424 745 420 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820B
44390 NORT-SUR-ERDREFermé
424 745 420 00010 · ouvert le 02 juillet 1999 · NAF 7010Z

Documents juridiques de COURTOIS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2025création
Date d'effet : 02 juillet 1999

Questions fréquentes sur COURTOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC est 424 745 420. Le SIRET de son siège social est 424 745 420 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40424745420.

Où se situe le siège social de COURTOIS FREDERIC ?

Le siège social de COURTOIS FREDERIC est situé 1 rue de la Paix, 44390 Nort-sur-Erdre.