COURTOIS FREDERIC

Active

Siren524 886 397Entrepreneur individuel93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 13 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2010 sous le numéro SIREN 524 886 397. Elle est domiciliée 76 rue Pierre Brossolette, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de COURTOIS FREDERIC

INSEE

Dénomination: COURTOIS FREDERIC
SIREN: 524 886 397
SIRET (siège): 524 886 397 00024
N° TVA intracommunautaire: FR03524886397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 886 397
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 13 septembre 2010
Siège social: 76 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTOIS FREDERIC

Photographe de mariage et de portrait.

Finances de COURTOIS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTOIS FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif
524 886 397 00024 · ouvert le 13 septembre 2010 · NAF 7420Z
93100 MONTREUILFermé
524 886 397 00016 · ouvert le 13 septembre 2010 · NAF 7420Z

Documents juridiques de COURTOIS FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2015

Acte

Comptes annuels de COURTOIS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 novembre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Autre immatriculation personne physique · Début d'activité : 2010-09-13

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 septembre 2010

Questions fréquentes sur COURTOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC est 524 886 397. Le SIRET de son siège social est 524 886 397 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03524886397.

Où se situe le siège social de COURTOIS FREDERIC ?

Le siège social de COURTOIS FREDERIC est situé 76 rue Pierre Brossolette, 93110 Rosny-sous-Bois.