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COURTOIS FREDERIC

Active
Siren789 901 063Entrepreneur individuel27100 LE VAUDREUILCréée le 11 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 901 063, COURTOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2023. Elle est domiciliée 22 All de la Clairiere, 27100 Le Vaudreuil. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS FREDERIC

Dénomination
COURTOIS FREDERIC
SIREN
789 901 063
SIRET (siège)
789 901 063 00022
N° TVA intracommunautaire
FR88789901063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 901 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
11 juillet 2023
Siège social
22 ALL DE LA CLAIRIERE, 27100, LE VAUDREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS FREDERIC

Travaux de maçonnerie générale.

Finances de COURTOIS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27100 LE VAUDREUILSiègeActif

    789 901 063 00022 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de COURTOIS FREDERIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de COURTOIS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2023

Questions fréquentes sur COURTOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de COURTOIS FREDERIC est 789 901 063. Le SIRET de son siège social est 789 901 063 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88789901063.

Où se situe le siège social de COURTOIS FREDERIC ?

Le siège social de COURTOIS FREDERIC est situé 22 All de la Clairiere, 27100 Le Vaudreuil.

COURTOIS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS FREDERIC.

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