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COURTOIS GUY

Active
Siren381 605 070Entrepreneur individuel97412 BRAS-PANONCréée le 02 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 605 070, COURTOIS GUY est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Res Brouc, 97412 Bras-Panon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de COURTOIS GUY

Dénomination
COURTOIS GUY
SIREN
381 605 070
SIRET (siège)
381 605 070 00022
N° TVA intracommunautaire
FR76381605070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 605 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
02 mai 1991
Siège social
38 RES BROUC, 97412, BRAS-PANON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS GUY

Activités des sièges sociaux

Finances de COURTOIS GUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS GUY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS GUY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97412 BRAS-PANONSiègeActif

    381 605 070 00022 · ouvert le 23 septembre 2010 · NAF 7010Z

  • 97412 BRAS-PANONFermé

    381 605 070 00014 · NAF 452V

Documents juridiques de COURTOIS GUY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS GUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS GUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1991

Questions fréquentes sur COURTOIS GUY

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS GUY ?

Le numéro SIREN de COURTOIS GUY est 381 605 070. Le SIRET de son siège social est 381 605 070 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76381605070.

Où se situe le siège social de COURTOIS GUY ?

Le siège social de COURTOIS GUY est situé 38 Res Brouc, 97412 Bras-Panon.

COURTOIS GUY est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS GUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS GUY.

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