COURTOIS JACQUES

Active

Siren477 975 320Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 09 juillet 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTOIS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 975 320. Elle est domiciliée 6 rue Emile Lepeu, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4725Z.

Fiche d'identité de COURTOIS JACQUES

INSEE

Dénomination: COURTOIS JACQUES
SIREN: 477 975 320
SIRET (siège): 477 975 320 00011
N° TVA intracommunautaire: FR95477975320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 975 320
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4725Z
Date de création: 09 juillet 2004
Siège social: 6 RUE EMILE LEPEU, 75011, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTOIS JACQUES

VINS, LIQUEURS, VENTE A EMPORTER

Finances de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTOIS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75011 PARISSiègeActif
477 975 320 00011 · ouvert le 09 juillet 2004 · NAF 4725Z

Documents juridiques de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 juillet 2004

Questions fréquentes sur COURTOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JACQUES est 477 975 320. Le SIRET de son siège social est 477 975 320 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95477975320.

Où se situe le siège social de COURTOIS JACQUES ?

Le siège social de COURTOIS JACQUES est situé 6 rue Emile Lepeu, 75011 Paris.