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COURTOIS JAMES

Active
Siren328 294 467Entrepreneur individuel45500 GIENCréée le 01 novembre 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COURTOIS JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1982, identifié par le SIREN 328 294 467. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Buisson Nord, 45500 Gien. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COURTOIS JAMES

Dénomination
COURTOIS JAMES
SIREN
328 294 467
SIRET (siège)
328 294 467 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24328294467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 294 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 novembre 1982
Siège social
LE GRAND BUISSON NORD, 45500, GIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS JAMES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURTOIS JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 GIENSiègeActif

    328 294 467 00019 · ouvert le 01 novembre 1982 · NAF 0111Z

Conformité de COURTOIS JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1982

Questions fréquentes sur COURTOIS JAMES

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JAMES ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JAMES est 328 294 467. Le SIRET de son siège social est 328 294 467 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24328294467.

Où se situe le siège social de COURTOIS JAMES ?

Le siège social de COURTOIS JAMES est situé Le Grand Buisson Nord, 45500 Gien.

COURTOIS JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS JAMES.

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