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COURTOIS JEAN

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Siren404 903 692Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 17 avril 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 404 903 692, COURTOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 1996. Elle est domiciliée 246 rue du General de Gaulle, 69530 Brignais. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de COURTOIS JEAN

Dénomination
COURTOIS JEAN
SIREN
404 903 692
SIRET (siège)
404 903 692 00048
N° TVA intracommunautaire
FR70404903692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 903 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 avril 1996
Siège social
246 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 69530, BRIGNAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURTOIS JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de COURTOIS JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    404 903 692 00048 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B

  • 69530 BRIGNAISFermé

    404 903 692 00014 · ouvert le 14 janvier 1998 · NAF 502Z

  • 69530 BRIGNAISFermé

    404 903 692 00022 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4520A

Conformité de COURTOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1996

Questions fréquentes sur COURTOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JEAN est 404 903 692. Le SIRET de son siège social est 404 903 692 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404903692.

Où se situe le siège social de COURTOIS JEAN ?

Le siège social de COURTOIS JEAN est situé 246 rue du General de Gaulle, 69530 Brignais.

COURTOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS JEAN.

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