COURTOIS JEAN-PATRICK

Active

Siren404 332 835Entrepreneur individuel71000 MACONCréée le 12 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 332 835, COURTOIS JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 1996. Son siège social est situé 22 rue de Lyon, 71000 Macon. L'entreprise déclare le code NAF 7430Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: COURTOIS JEAN-PATRICK
SIREN: 404 332 835
SIRET (siège): 404 332 835 00010
N° TVA intracommunautaire: FR34404332835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 332 835
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7430Z
Date de création: 12 mars 1996
Siège social: 22 RUE DE LYON, 71000, MACON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTOIS JEAN-PATRICK

Traduction et interprétation

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Finances de COURTOIS JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COURTOIS JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTOIS JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71000 MACONSiègeActif
404 332 835 00010 · ouvert le 12 mars 1996 · NAF 7430Z

Documents juridiques de COURTOIS JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de COURTOIS JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 mars 1996

Questions fréquentes sur COURTOIS JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JEAN-PATRICK est 404 332 835. Le SIRET de son siège social est 404 332 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34404332835.

Où se situe le siège social de COURTOIS JEAN-PATRICK ?

Le siège social de COURTOIS JEAN-PATRICK est situé 22 rue de Lyon, 71000 Macon.