COURTOIS JEROME
Active0121Z · Culture de la vigne
COURTOIS JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 509 983 011. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourgneuf, 71570 Chanes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de COURTOIS JEROME
INSEE- Dénomination
- COURTOIS JEROME
- SIREN
- 509 983 011
- SIRET (siège)
- 509 983 011 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55509983011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 983 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LE BOURGNEUF, 71570, CHANES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS JEROME
Culture de la vigne
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Établissements de COURTOIS JEROME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71570 CHANESSiègeActif
509 983 011 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z
Conformité de COURTOIS JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur COURTOIS JEROME
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JEROME ?
Le numéro SIREN de COURTOIS JEROME est 509 983 011. Le SIRET de son siège social est 509 983 011 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55509983011.
Où se situe le siège social de COURTOIS JEROME ?
Le siège social de COURTOIS JEROME est situé Le Bourgneuf, 71570 Chanes.
COURTOIS JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS JEROME.
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