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COURTOIS JEROME

Active
Siren922 165 535Entrepreneur individuel86210 LA CHAPELLE-MOULIERECréée le 30 janvier 2023

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COURTOIS JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 165 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 La Pitiere, 86210 La Chapelle-Mouliere. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de COURTOIS JEROME

Dénomination
COURTOIS JEROME
SIREN
922 165 535
SIRET (siège)
922 165 535 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66922165535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 165 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
30 janvier 2023
Siège social
12 LA PITIERE, 86210, LA CHAPELLE-MOULIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS JEROME

Convoyeur de véhicules avec ses propres véhicules. Travaux publics. Prestation de service démolition bâtiment.

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Établissements de COURTOIS JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86210 LA CHAPELLE-MOULIERESiègeActif

    922 165 535 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 4312A

Conformité de COURTOIS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS JEROME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-14 · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2023

Questions fréquentes sur COURTOIS JEROME

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JEROME ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JEROME est 922 165 535. Le SIRET de son siège social est 922 165 535 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66922165535.

Où se situe le siège social de COURTOIS JEROME ?

Le siège social de COURTOIS JEROME est situé 12 La Pitiere, 86210 La Chapelle-Mouliere.

COURTOIS JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS JEROME.

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