CheckersProcédures

COURTOIS PASCAL

Active
Siren350 908 489Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 04 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 1989, identifié par le SIREN 350 908 489. Son siège social est situé 78 rue Droite, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de COURTOIS PASCAL

Dénomination
COURTOIS PASCAL
SIREN
350 908 489
SIRET (siège)
350 908 489 00023
N° TVA intracommunautaire
FR96350908489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 908 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
04 avril 1989
Siège social
78 RUE DROITE, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS PASCAL

Autre création artistique

Finances de COURTOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeFermé

    350 908 489 00023 · ouvert le 27 mars 1991 · NAF 9003B

Documents juridiques de COURTOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1989

Questions fréquentes sur COURTOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS PASCAL est 350 908 489. Le SIRET de son siège social est 350 908 489 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96350908489.

Où se situe le siège social de COURTOIS PASCAL ?

Le siège social de COURTOIS PASCAL est situé 78 rue Droite, 11100 Narbonne.

COURTOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Narbonne

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Autre création artistique à Narbonne

Entreprises du même secteur à Narbonne

Entreprises à Narbonne

Toutes les entreprises à Narbonne