COURTOIS PATRICK

Active

Siren349 096 289Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 13 février 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTOIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2020, identifié par le SIREN 349 096 289. Son siège social est situé 81 rue des Cerisiers Etrez, 01340 Bresse Vallons. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS PATRICK

INSEE

Dénomination: COURTOIS PATRICK
SIREN: 349 096 289
SIRET (siège): 349 096 289 00039
N° TVA intracommunautaire: FR55349096289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 096 289
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 13 février 2020
Siège social: 81 RUE DES CERISIERS ETREZ, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTOIS PATRICK

PETITS TRAVAUX DE BRICOLAGE.

Finances de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01340 BRESSE VALLONSSiègeActif
349 096 289 00039 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 8121Z
01340 BRESSE VALLONSFermé
349 096 289 00021 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 8130Z

Documents juridiques de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 février 2020

Questions fréquentes sur COURTOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de COURTOIS PATRICK est 349 096 289. Le SIRET de son siège social est 349 096 289 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55349096289.

Où se situe le siège social de COURTOIS PATRICK ?

Le siège social de COURTOIS PATRICK est situé 81 rue des Cerisiers Etrez, 01340 Bresse Vallons.