COURTOIS PATRICK

Active

Siren915 377 527Entrepreneur individuel68125 HoussenCréée le 01 novembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 915 377 527, COURTOIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2022. Elle est domiciliée 16 RUE du Ried, 68125 Houssen. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS PATRICK

INSEE

Dénomination: COURTOIS PATRICK
SIREN: 915 377 527
SIRET (siège): 915 377 527 00022
N° TVA intracommunautaire: FR28915377527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 915 377 527
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 01 novembre 2022
Siège social: 16 RUE du Ried, 68125, Houssen
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTOIS PATRICK

Enseignement culturel

Finances de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

68125 HoussenSiègeActif
915 377 527 00022 · ouvert le 02 août 2022 · NAF 8552Z
68000 COLMARFermé
915 377 527 00014 · ouvert le 02 août 2022 · NAF 8552Z

Documents juridiques de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2022

Questions fréquentes sur COURTOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de COURTOIS PATRICK est 915 377 527. Le SIRET de son siège social est 915 377 527 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28915377527.

Où se situe le siège social de COURTOIS PATRICK ?

Le siège social de COURTOIS PATRICK est situé 16 RUE du Ried, 68125 Houssen.