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COURTOIS RAPHAEL

Active
Siren525 250 080Entrepreneur individuel03270 SAINT-YORRECréée le 06 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2010, identifié par le SIREN 525 250 080. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue de la Liberation Bat C, 03270 Saint-Yorre. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de COURTOIS RAPHAEL

Dénomination
COURTOIS RAPHAEL
SIREN
525 250 080
SIRET (siège)
525 250 080 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93525250080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 250 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
06 octobre 2010
Siège social
21 RUE DE LA LIBERATION BAT C, 03270, SAINT-YORRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS RAPHAEL

Commerce de produits alimentaires et non alimentaires - brocante

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Finances de COURTOIS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTOIS RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03270 SAINT-YORRESiègeActif

    525 250 080 00021 · ouvert le 21 septembre 2015 · NAF 4789Z

  • 03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQFermé

    525 250 080 00013 · ouvert le 06 octobre 2010 · NAF 4781Z

Documents juridiques de COURTOIS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-17 · Début d'activité : 2015-09-21

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2010

Questions fréquentes sur COURTOIS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS RAPHAEL est 525 250 080. Le SIRET de son siège social est 525 250 080 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93525250080.

Où se situe le siège social de COURTOIS RAPHAEL ?

Le siège social de COURTOIS RAPHAEL est situé 21 rue de la Liberation Bat C, 03270 Saint-Yorre.

COURTOIS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS RAPHAEL.

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