COURTOIS STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 905 007 381, COURTOIS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 10 août 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 B Che de Brunville, 14400 Subles. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COURTOIS STEPHANE
INSEE- Dénomination
- COURTOIS STEPHANE
- SIREN
- 905 007 381
- SIRET (siège)
- 905 007 381 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12905007381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 007 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 10 août 2021
- Siège social
- 20 B CHE DE BRUNVILLE, 14400, SUBLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS STEPHANE
Production d'électricité
Finances de COURTOIS STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTOIS STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURTOIS STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14400 SUBLESSiègeActif
905 007 381 00015 · ouvert le 10 août 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de COURTOIS STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURTOIS STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTOIS STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTOIS STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2021
Questions fréquentes sur COURTOIS STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS STEPHANE ?
Le numéro SIREN de COURTOIS STEPHANE est 905 007 381. Le SIRET de son siège social est 905 007 381 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12905007381.
Où se situe le siège social de COURTOIS STEPHANE ?
Le siège social de COURTOIS STEPHANE est situé 20 B Che de Brunville, 14400 Subles.
COURTOIS STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS STEPHANE.
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