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COURTOIS SYLVAIN

Active
Siren423 596 386Entrepreneur individuel25270 MONTMAHOUXCréée le 06 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 2017 sous le numéro SIREN 423 596 386. Elle est domiciliée 2 A Che de la Combe des Poires, 25270 Montmahoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de COURTOIS SYLVAIN

Dénomination
COURTOIS SYLVAIN
SIREN
423 596 386
SIRET (siège)
423 596 386 00072
N° TVA intracommunautaire
FR27423596386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 596 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
06 octobre 2017
Siège social
2 A CHE DE LA COMBE DES POIRES, 25270, MONTMAHOUX
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de COURTOIS SYLVAIN

Élevage d'autres animaux

Finances de COURTOIS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS SYLVAIN

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 25270 MONTMAHOUXSiègeActif

    423 596 386 00072 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0149Z

  • 25300 VUILLECINFermé

    423 596 386 00015 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 205A

  • 25390 GUYANS-VENNESFermé

    423 596 386 00023 · ouvert le 06 février 2006 · NAF 1629Z

  • 25270 ARC-SOUS-MONTENOTFermé

    423 596 386 00031 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 0149Z

  • 25270 VILLENEUVE-D'AMONTFermé

    423 596 386 00049 · ouvert le 15 octobre 2017 · NAF 1629Z

  • 25270 VILLENEUVE-D'AMONTFermé

    423 596 386 00056 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 0149Z

  • 25270 MONTMAHOUXFermé

    423 596 386 00064 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COURTOIS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-06 · Début d'activité : 2017-10-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2017

Questions fréquentes sur COURTOIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de COURTOIS SYLVAIN est 423 596 386. Le SIRET de son siège social est 423 596 386 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27423596386.

Où se situe le siège social de COURTOIS SYLVAIN ?

Le siège social de COURTOIS SYLVAIN est situé 2 A Che de la Combe des Poires, 25270 Montmahoux.

COURTOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS SYLVAIN.

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