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Courtois Tom

Active
Siren951 875 426Entrepreneur individuel76890 Tôtes
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Courtois Tom est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 875 426. Son siège social est situé 46 les Alizees, 76890 Tôtes. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Courtois Tom

Dénomination
Courtois Tom
SIREN
951 875 426
SIRET (siège)
951 875 426 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28951875426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 875 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
-
Siège social
46 les Alizees, 76890, Tôtes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Courtois Tom

Hotellariat

Finances de Courtois Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Courtois Tom

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Courtois Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 TôtesSiègeActif

    951 875 426 00011 · ouvert le 24 avril 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Courtois Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Courtois Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Courtois Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Courtois Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Courtois Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Courtois Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Courtois Tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Courtois Tom

Quel est le numéro SIREN de Courtois Tom ?

Le numéro SIREN de Courtois Tom est 951 875 426. Le SIRET de son siège social est 951 875 426 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28951875426.

Où se situe le siège social de Courtois Tom ?

Le siège social de Courtois Tom est situé 46 les Alizees, 76890 Tôtes.

Courtois Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, Courtois Tom est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Courtois Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Courtois Tom.

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