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COURTY BERNARD

Active
Siren497 537 977Entrepreneur individuel28320 YMERAYCréée le 01 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 497 537 977. Son siège social est situé à Ymeray (28320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COURTY BERNARD

Dénomination
COURTY BERNARD
SIREN
497 537 977
SIRET (siège)
497 537 977 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59497537977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 537 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 2006
Siège social
28320, YMERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTY BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURTY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28320 YMERAYSiègeActif

    497 537 977 00017 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COURTY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur COURTY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURTY BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURTY BERNARD est 497 537 977. Le SIRET de son siège social est 497 537 977 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59497537977.

Où se situe le siège social de COURTY BERNARD ?

Le siège social de COURTY BERNARD est situé 28320 Ymeray.

COURTY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY BERNARD.

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