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COURTY JEAN

Active
Siren317 283 166Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 283 166. Son siège social est situé 55 rue d'York Dijon, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTY JEAN

Dénomination
COURTY JEAN
SIREN
317 283 166
SIRET (siège)
317 283 166 00039
N° TVA intracommunautaire
FR53317283166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 283 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
55 RUE D'YORK DIJON, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTY JEAN

LOUEUR DE FONDS DE BOUCHERIE CHARCUTERIE

Finances de COURTY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    317 283 166 00039 · ouvert le 28 septembre 1979 · NAF 6820B

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYFermé

    317 283 166 00021 · ouvert le 03 juillet 1990 · NAF 511R

Documents juridiques de COURTY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur COURTY JEAN

Quel est le numéro SIREN de COURTY JEAN ?

Le numéro SIREN de COURTY JEAN est 317 283 166. Le SIRET de son siège social est 317 283 166 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53317283166.

Où se situe le siège social de COURTY JEAN ?

Le siège social de COURTY JEAN est situé 55 rue d'York Dijon, 21000 Dijon.

COURTY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY JEAN.

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