COURTY JEAN
Active1102A · Fabrication de vins effervescents
COURTY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 400 037 859. Elle est domiciliée 9 rue d'Epernay, 51190 Grauves. COURTY JEAN relève du secteur fabrication de vins effervescents (code NAF 1102A).
Fiche d'identité de COURTY JEAN
INSEE- Dénomination
- COURTY JEAN
- SIREN
- 400 037 859
- SIRET (siège)
- 400 037 859 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04400037859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 037 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1102A - Fabrication de vins effervescents
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 9 RUE D'EPERNAY, 51190, GRAUVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTY JEAN
Fabrication de vins effervescents
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Établissements de COURTY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51190 GRAUVESSiègeActif
400 037 859 00016 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 1102A
Conformité de COURTY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur COURTY JEAN
Quel est le numéro SIREN de COURTY JEAN ?
Le numéro SIREN de COURTY JEAN est 400 037 859. Le SIRET de son siège social est 400 037 859 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04400037859.
Où se situe le siège social de COURTY JEAN ?
Le siège social de COURTY JEAN est situé 9 rue d'Epernay, 51190 Grauves.
COURTY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY JEAN.
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