COURTY MICHEL
ActiveCOURTY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1962, identifié par le SIREN 305 356 065. Elle est domiciliée 15 rue des Marechaux, 66200 Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.
Fiche d'identité de COURTY MICHEL
INSEE- Dénomination
- COURTY MICHEL
- SIREN
- 305 356 065
- SIRET (siège)
- 305 356 065 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13305356065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 305 356 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158C
- Date de création
- 01 janvier 1962
- Siège social
- 15 RUE DES MARECHAUX, 66200, ELNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTY MICHEL
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Établissements de COURTY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66200 ELNESiègeFermé
305 356 065 00014 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 158C
Conformité de COURTY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1962
Questions fréquentes sur COURTY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COURTY MICHEL ?
Le numéro SIREN de COURTY MICHEL est 305 356 065. Le SIRET de son siège social est 305 356 065 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13305356065.
Où se situe le siège social de COURTY MICHEL ?
Le siège social de COURTY MICHEL est situé 15 rue des Marechaux, 66200 Elne.
COURTY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY MICHEL.
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