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COURTY PASCAL

Active
Siren427 969 332100051150 AY-CHAMPAGNECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTY PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 427 969 332. Elle est domiciliée Belle Feuille, 51150 Ay-Champagne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COURTY PASCAL

Dénomination
COURTY PASCAL
SIREN
427 969 332
SIRET (siège)
427 969 332 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03427969332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 969 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
BELLE FEUILLE, 51150, AY-CHAMPAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTY PASCAL

Culture de la vigne

Finances de COURTY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51150 AY-CHAMPAGNESiègeActif

    427 969 332 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COURTY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur COURTY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTY PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTY PASCAL est 427 969 332. Le SIRET de son siège social est 427 969 332 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03427969332.

Où se situe le siège social de COURTY PASCAL ?

Le siège social de COURTY PASCAL est situé Belle Feuille, 51150 Ay-Champagne.

COURTY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY PASCAL.

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