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COURTY PASCAL

Active
Siren901 665 505Entrepreneur individuel03370 CHAMBERATCréée le 26 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2021, identifié par le SIREN 901 665 505. Elle est domiciliée 3 Imp du Champ de Foire, 03370 Chamberat. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTY PASCAL

Dénomination
COURTY PASCAL
SIREN
901 665 505
SIRET (siège)
901 665 505 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13901665505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 665 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
26 juillet 2021
Siège social
3 IMP DU CHAMP DE FOIRE, 03370, CHAMBERAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTY PASCAL

Agent d'entretien du bâtiment second œuvre, électricité, chauffage, vente de matériels et matériaux, entretien d'espaces verts.

Finances de COURTY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03370 CHAMBERATSiègeActif

    901 665 505 00011 · ouvert le 05 août 2021 · NAF 4339Z

Documents juridiques de COURTY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-26 · Début d'activité : 2021-08-05

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2021

Questions fréquentes sur COURTY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTY PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTY PASCAL est 901 665 505. Le SIRET de son siège social est 901 665 505 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13901665505.

Où se situe le siège social de COURTY PASCAL ?

Le siège social de COURTY PASCAL est situé 3 Imp du Champ de Foire, 03370 Chamberat.

COURTY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY PASCAL.

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