COURTYALINE Architecture
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 500 €
COURTYALINE Architecture est une SAS immatriculée le 7 juillet 2023 sous le numéro SIREN 953 868 429. Elle est domiciliée 15 LOT Tombulu Biancu, 20620 Biguglia. COURTYALINE Architecture relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par Aline VILLETTE, président de sas.
Fiche d'identité de COURTYALINE Architecture
INSEE- Dénomination
- COURTYALINE Architecture
- SIREN
- 953 868 429
- SIRET (siège)
- 953 868 429 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR54953868429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 868 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 07 juillet 2023
- Siège social
- 15 LOT Tombulu Biancu, 20620, Biguglia
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURTYALINE Architecture
l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
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Finances de COURTYALINE Architecture
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · Bilan simplifié · déposé le 30 septembre 2025
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de COURTYALINE Architecture
INSEEÉtablissements de COURTYALINE Architecture
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 20620 BigugliaSiègeActif
953 868 429 00036 · ouvert le 11 août 2023 · NAF 7111Z
- 20290 BorgoFermé
953 868 429 00010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de COURTYALINE Architecture
INPIComptes annuels de COURTYALINE Architecture
INPICOURTYALINE Architecture a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de COURTYALINE Architecture
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTYALINE Architecture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COURTYALINE Architecture n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COURTYALINE Architecture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTYALINE Architecture
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bastia
- création
Date d'effet : 07 juillet 2023
Questions fréquentes sur COURTYALINE Architecture
Quel est le numéro SIREN de COURTYALINE Architecture ?
Le numéro SIREN de COURTYALINE Architecture est 953 868 429. Le SIRET de son siège social est 953 868 429 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54953868429.
Qui dirige COURTYALINE Architecture ?
COURTYALINE Architecture est dirigée par Aline VILLETTE, président de sas.
Où se situe le siège social de COURTYALINE Architecture ?
Le siège social de COURTYALINE Architecture est situé 15 LOT Tombulu Biancu, 20620 Biguglia.
COURTYALINE Architecture est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTYALINE Architecture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTYALINE Architecture est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTYALINE Architecture.
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