COURVEILLE DANIEL

Active

Siren491 705 190Entrepreneur individuel84400 APTCréée le 31 août 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 705 190, COURVEILLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2006. Elle est domiciliée quai les Puits, 84400 Apt. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de COURVEILLE DANIEL

INSEE

Dénomination: COURVEILLE DANIEL
SIREN: 491 705 190
SIRET (siège): 491 705 190 00016
N° TVA intracommunautaire: FR13491705190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 705 190
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2550A
Date de création: 31 août 2006
Siège social: QUAI LES PUITS, 84400, APT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURVEILLE DANIEL

FERRONNERIE SERRURERIE, MENUISERIES ET FERMETURES METALLIQUES, FORGE, ESTAMPAGE, MATRICAGE

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Finances de COURVEILLE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURVEILLE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURVEILLE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84400 APTSiègeActif
491 705 190 00016 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 2550A

Documents juridiques de COURVEILLE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURVEILLE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURVEILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURVEILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVEILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURVEILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURVEILLE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 août 2006

Questions fréquentes sur COURVEILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURVEILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURVEILLE DANIEL est 491 705 190. Le SIRET de son siège social est 491 705 190 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13491705190.

Où se situe le siège social de COURVEILLE DANIEL ?

Le siège social de COURVEILLE DANIEL est situé quai les Puits, 84400 Apt.