COURVOISIER Pascal

Active

Siren929 496 321Entrepreneur individuel37800 Sainte-Maure-de-TouraineCréée le 03 juin 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURVOISIER Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 496 321. Elle est domiciliée 93 RUE du Docteur Patry, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de COURVOISIER Pascal

INSEE

Dénomination: COURVOISIER Pascal
SIREN: 929 496 321
SIRET (siège): 929 496 321 00019
N° TVA intracommunautaire: FR02929496321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 496 321
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 juin 2024
Siège social: 93 RUE du Docteur Patry, 37800, Sainte-Maure-de-Touraine
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURVOISIER Pascal

Location meublée non professionnelle

Finances de COURVOISIER Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURVOISIER Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURVOISIER Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37800 Sainte-Maure-de-TouraineSiègeActif
929 496 321 00019 · ouvert le 29 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de COURVOISIER Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURVOISIER Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURVOISIER Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURVOISIER Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVOISIER Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURVOISIER Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURVOISIER Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 03 juin 2024

Questions fréquentes sur COURVOISIER Pascal

Quel est le numéro SIREN de COURVOISIER Pascal ?

Le numéro SIREN de COURVOISIER Pascal est 929 496 321. Le SIRET de son siège social est 929 496 321 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02929496321.

Où se situe le siège social de COURVOISIER Pascal ?

Le siège social de COURVOISIER Pascal est situé 93 RUE du Docteur Patry, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine.