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COURVOISIER RAPHAEL

Active
Siren502 618 655Entrepreneur individuel39250 MIGNOVILLARDCréée le 01 juillet 1996

0149Z · Élevage d'autres animaux

COURVOISIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 502 618 655. Son siège social est situé 11 rue de Champagnole, 39250 Mignovillard. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de COURVOISIER RAPHAEL

Dénomination
COURVOISIER RAPHAEL
SIREN
502 618 655
SIRET (siège)
502 618 655 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95502618655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 618 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
11 RUE DE CHAMPAGNOLE, 39250, MIGNOVILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURVOISIER RAPHAEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURVOISIER RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif

    502 618 655 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0149Z

Conformité de COURVOISIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVOISIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURVOISIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURVOISIER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur COURVOISIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COURVOISIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COURVOISIER RAPHAEL est 502 618 655. Le SIRET de son siège social est 502 618 655 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95502618655.

Où se situe le siège social de COURVOISIER RAPHAEL ?

Le siège social de COURVOISIER RAPHAEL est situé 11 rue de Champagnole, 39250 Mignovillard.

COURVOISIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURVOISIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURVOISIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURVOISIER RAPHAEL.