COURVOISIER RAPHAEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
COURVOISIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 502 618 655. Son siège social est situé 11 rue de Champagnole, 39250 Mignovillard. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de COURVOISIER RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- COURVOISIER RAPHAEL
- SIREN
- 502 618 655
- SIRET (siège)
- 502 618 655 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95502618655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 618 655
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 11 RUE DE CHAMPAGNOLE, 39250, MIGNOVILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURVOISIER RAPHAEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COURVOISIER RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif
502 618 655 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0149Z
Conformité de COURVOISIER RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVOISIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURVOISIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURVOISIER RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur COURVOISIER RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de COURVOISIER RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de COURVOISIER RAPHAEL est 502 618 655. Le SIRET de son siège social est 502 618 655 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95502618655.
Où se situe le siège social de COURVOISIER RAPHAEL ?
Le siège social de COURVOISIER RAPHAEL est situé 11 rue de Champagnole, 39250 Mignovillard.
COURVOISIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURVOISIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURVOISIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURVOISIER RAPHAEL.
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