COURZADET PASCAL

Active

Siren398 817 049Entrepreneur individuel18270 CULANCréée le 01 juillet 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURZADET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 398 817 049. Son siège social est situé Ld la Grange de Nohant, 18270 Culan. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de COURZADET PASCAL

INSEE

Dénomination: COURZADET PASCAL
SIREN: 398 817 049
SIRET (siège): 398 817 049 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03398817049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 817 049
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 juillet 1994
Siège social: LD LA GRANGE DE NOHANT, 18270, CULAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURZADET PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURZADET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURZADET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURZADET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18270 CULANSiègeActif
398 817 049 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de COURZADET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURZADET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURZADET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURZADET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURZADET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURZADET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURZADET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur COURZADET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURZADET PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURZADET PASCAL est 398 817 049. Le SIRET de son siège social est 398 817 049 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03398817049.

Où se situe le siège social de COURZADET PASCAL ?

Le siège social de COURZADET PASCAL est situé Ld la Grange de Nohant, 18270 Culan.