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COUS ANNE

Active
Siren479 733 412Entrepreneur individuel11250 ROUFFIAC-D'AUDECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUS ANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 479 733 412. Elle est domiciliée 12 Che du Gazan, 11250 Rouffiac-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COUS ANNE

Dénomination
COUS ANNE
SIREN
479 733 412
SIRET (siège)
479 733 412 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93479733412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 733 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
12 CHE DU GAZAN, 11250, ROUFFIAC-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUS ANNE

Culture de la vigne

Finances de COUS ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUS ANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUS ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11250 ROUFFIAC-D'AUDESiègeActif

    479 733 412 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COUS ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUS ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUS ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUS ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUS ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur COUS ANNE

Quel est le numéro SIREN de COUS ANNE ?

Le numéro SIREN de COUS ANNE est 479 733 412. Le SIRET de son siège social est 479 733 412 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93479733412.

Où se situe le siège social de COUS ANNE ?

Le siège social de COUS ANNE est situé 12 Che du Gazan, 11250 Rouffiac-d'Aude.

COUS ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUS ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUS ANNE.

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