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COUSIN BERNARD

Active
Siren402 386 700Entrepreneur individuel49310 LYS-HAUT-LAYONCréée le 01 novembre 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 386 700, COUSIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1970. Son siège social est situé Les Petites Fresnes, 49310 Lys-Haut-Layon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COUSIN BERNARD

Dénomination
COUSIN BERNARD
SIREN
402 386 700
SIRET (siège)
402 386 700 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59402386700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 386 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1970
Siège social
LES PETITES FRESNES, 49310, LYS-HAUT-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSIN BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUSIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSIN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    402 386 700 00015 · ouvert le 01 novembre 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COUSIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1970

Questions fréquentes sur COUSIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COUSIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de COUSIN BERNARD est 402 386 700. Le SIRET de son siège social est 402 386 700 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59402386700.

Où se situe le siège social de COUSIN BERNARD ?

Le siège social de COUSIN BERNARD est situé Les Petites Fresnes, 49310 Lys-Haut-Layon.

COUSIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSIN BERNARD.

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