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COUSIN FABRICE

Active
Siren410 038 327Entrepreneur individuel76440 SOMMERYCréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 038 327, COUSIN FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Elle est domiciliée à Sommery (76440). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUSIN FABRICE

Dénomination
COUSIN FABRICE
SIREN
410 038 327
SIRET (siège)
410 038 327 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84410038327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 038 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 mars 1996
Siège social
76440, SOMMERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSIN FABRICE

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Finances de COUSIN FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COUSIN FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUSIN FABRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76440 SOMMERYSiègeFermé

    410 038 327 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de COUSIN FABRICE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de COUSIN FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSIN FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSIN FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSIN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSIN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSIN FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur COUSIN FABRICE

Quel est le numéro SIREN de COUSIN FABRICE ?

Le numéro SIREN de COUSIN FABRICE est 410 038 327. Le SIRET de son siège social est 410 038 327 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84410038327.

Où se situe le siège social de COUSIN FABRICE ?

Le siège social de COUSIN FABRICE est situé à Sommery (76440).

COUSIN FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSIN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSIN FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSIN FABRICE.

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