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COUSINARD JAMES

Active
Siren401 615 943Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 31 juillet 1995

7490A · Activité des économistes de la construction

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COUSINARD JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1995, identifié par le SIREN 401 615 943. Son siège social est situé 330 Rte de Grasse, 06220 Vallauris. Elle exerce une activité de activité des économistes de la construction (code NAF 7490A).

Fiche d'identité de COUSINARD JAMES

Dénomination
COUSINARD JAMES
SIREN
401 615 943
SIRET (siège)
401 615 943 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74401615943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 615 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A - Activité des économistes de la construction
Date de création
31 juillet 1995
Siège social
330 RTE DE GRASSE, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSINARD JAMES

STORES (FAB.POSE)

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Établissements de COUSINARD JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    401 615 943 00016 · ouvert le 03 juillet 1995 · NAF 7490A

Conformité de COUSINARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSINARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSINARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSINARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1995

Questions fréquentes sur COUSINARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de COUSINARD JAMES ?

Le numéro SIREN de COUSINARD JAMES est 401 615 943. Le SIRET de son siège social est 401 615 943 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74401615943.

Où se situe le siège social de COUSINARD JAMES ?

Le siège social de COUSINARD JAMES est situé 330 Rte de Grasse, 06220 Vallauris.

COUSINARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSINARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSINARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSINARD JAMES.

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