COUSINO RIVERA PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUSINO RIVERA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2007 sous le numéro SIREN 495 063 885. Son siège social est situé 3 bd Irene Joliot-Curie, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de COUSINO RIVERA PASCAL
INSEE- Dénomination
- COUSINO RIVERA PASCAL
- SIREN
- 495 063 885
- SIRET (siège)
- 495 063 885 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29495063885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 063 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- 3 BD IRENE JOLIOT-CURIE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSINO RIVERA PASCAL
Autre création artistique
Finances de COUSINO RIVERA PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUSINO RIVERA PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUSINO RIVERA PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
495 063 885 00018 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de COUSINO RIVERA PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUSINO RIVERA PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSINO RIVERA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUSINO RIVERA PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSINO RIVERA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSINO RIVERA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUSINO RIVERA PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur COUSINO RIVERA PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COUSINO RIVERA PASCAL ?
Le numéro SIREN de COUSINO RIVERA PASCAL est 495 063 885. Le SIRET de son siège social est 495 063 885 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29495063885.
Où se situe le siège social de COUSINO RIVERA PASCAL ?
Le siège social de COUSINO RIVERA PASCAL est situé 3 bd Irene Joliot-Curie, 01000 Bourg-en-Bresse.
COUSINO RIVERA PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSINO RIVERA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSINO RIVERA PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSINO RIVERA PASCAL.
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