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COUSOT PASCAL

Active
Siren407 923 473100088270 DERBAMONTCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSOT PASCAL est une 1000 immatriculée le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 407 923 473. Son siège social est situé 11 rue de l'Eglise, 88270 Derbamont. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COUSOT PASCAL

Dénomination
COUSOT PASCAL
SIREN
407 923 473
SIRET (siège)
407 923 473 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01407923473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 923 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
11 RUE DE L'EGLISE, 88270, DERBAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSOT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de COUSOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88270 DERBAMONTSiègeActif

    407 923 473 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COUSOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur COUSOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUSOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUSOT PASCAL est 407 923 473. Le SIRET de son siège social est 407 923 473 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01407923473.

Où se situe le siège social de COUSOT PASCAL ?

Le siège social de COUSOT PASCAL est situé 11 rue de l'Eglise, 88270 Derbamont.

COUSOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSOT PASCAL.

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