COUSOUYAN PATRICK

Active

Siren411 190 705Entrepreneur individuel26400 FRANCILLON-SUR-ROUBIONCréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUSOUYAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 411 190 705. Elle est domiciliée Le Debat, 26400 Francillon-sur-Roubion. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de COUSOUYAN PATRICK

INSEE

Dénomination: COUSOUYAN PATRICK
SIREN: 411 190 705
SIRET (siège): 411 190 705 00011
N° TVA intracommunautaire: FR41411190705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 190 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: LE DEBAT, 26400, FRANCILLON-SUR-ROUBION
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSOUYAN PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de COUSOUYAN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSOUYAN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSOUYAN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26400 FRANCILLON-SUR-ROUBIONSiègeActif
411 190 705 00011 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 9003A

Documents juridiques de COUSOUYAN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSOUYAN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSOUYAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSOUYAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSOUYAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSOUYAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSOUYAN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur COUSOUYAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COUSOUYAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de COUSOUYAN PATRICK est 411 190 705. Le SIRET de son siège social est 411 190 705 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41411190705.

Où se situe le siège social de COUSOUYAN PATRICK ?

Le siège social de COUSOUYAN PATRICK est situé Le Debat, 26400 Francillon-sur-Roubion.