COUSSANES BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
COUSSANES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 808 220 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av Marechal Joffre, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de COUSSANES BERNARD
INSEE- Dénomination
- COUSSANES BERNARD
- SIREN
- 808 220 727
- SIRET (siège)
- 808 220 727 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44808220727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 220 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 10 AV MARECHAL JOFFRE, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSSANES BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de COUSSANES BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
808 220 727 00016 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z
Conformité de COUSSANES BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSANES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSANES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUSSANES BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur COUSSANES BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COUSSANES BERNARD ?
Le numéro SIREN de COUSSANES BERNARD est 808 220 727. Le SIRET de son siège social est 808 220 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44808220727.
Où se situe le siège social de COUSSANES BERNARD ?
Le siège social de COUSSANES BERNARD est situé 10 av Marechal Joffre, 66650 Banyuls-sur-Mer.
COUSSANES BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSANES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSANES BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSANES BERNARD.
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