COUSSANTIEN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUSSANTIEN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifié par le SIREN 514 009 174. Elle est domiciliée rue General de Gaulle Centre Communal d Action Sociale, 34340 Marseillan. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.
Fiche d'identité de COUSSANTIEN PASCAL
INSEE- Dénomination
- COUSSANTIEN PASCAL
- SIREN
- 514 009 174
- SIRET (siège)
- 514 009 174 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR07514009174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 009 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- RUE GENERAL DE GAULLE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE, 34340, MARSEILLAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUSSANTIEN PASCAL
Vente de véhicules d'occasion, récupération de métaux sans transformation occasionnellement
Finances de COUSSANTIEN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUSSANTIEN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUSSANTIEN PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34340 MARSEILLANSiègeActif
514 009 174 00020 · ouvert le 28 septembre 2015 · NAF 4511Z
- 54000 NANCYFermé
514 009 174 00012 · ouvert le 28 juillet 2009 · NAF 3832Z
Documents juridiques de COUSSANTIEN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUSSANTIEN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSANTIEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUSSANTIEN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSANTIEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSANTIEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUSSANTIEN PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-26 · Début d'activité : 2015-09-28
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur COUSSANTIEN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COUSSANTIEN PASCAL ?
Le numéro SIREN de COUSSANTIEN PASCAL est 514 009 174. Le SIRET de son siège social est 514 009 174 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07514009174.
Où se situe le siège social de COUSSANTIEN PASCAL ?
Le siège social de COUSSANTIEN PASCAL est situé rue General de Gaulle Centre Communal d Action Sociale, 34340 Marseillan.
COUSSANTIEN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSANTIEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSANTIEN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSANTIEN PASCAL.
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