COUSSAT STEPHANE

Active

Siren417 640 778Entrepreneur individuel63620 GIATCréée le 15 février 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUSSAT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1998 sous le numéro SIREN 417 640 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bonnafond, 63620 Giat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de COUSSAT STEPHANE

INSEE

Dénomination: COUSSAT STEPHANE
SIREN: 417 640 778
SIRET (siège): 417 640 778 00011
N° TVA intracommunautaire: FR21417640778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 417 640 778
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 15 février 1998
Siège social: LD BONNAFOND, 63620, GIAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSSAT STEPHANE

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de COUSSAT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSAT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSAT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63620 GIATSiègeActif
417 640 778 00011 · ouvert le 15 février 1998 · NAF 4312A

Documents juridiques de COUSSAT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSAT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSAT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 15 février 1998

Questions fréquentes sur COUSSAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de COUSSAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de COUSSAT STEPHANE est 417 640 778. Le SIRET de son siège social est 417 640 778 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21417640778.

Où se situe le siège social de COUSSAT STEPHANE ?

Le siège social de COUSSAT STEPHANE est situé Ld Bonnafond, 63620 Giat.