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COUSSAU JACQUES

Active
Siren384 477 014Entrepreneur individuel40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 01 juillet 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSSAU JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifié par le SIREN 384 477 014. Son siège social est situé Res Open Sud, 40660 Moliets-et-Maa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COUSSAU JACQUES

Dénomination
COUSSAU JACQUES
SIREN
384 477 014
SIRET (siège)
384 477 014 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77384477014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 477 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
RES OPEN SUD, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSAU JACQUES

Location de logements

Finances de COUSSAU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSAU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSAU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40660 MOLIETS-ET-MAASiègeActif

    384 477 014 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de COUSSAU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSAU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSAU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur COUSSAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COUSSAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de COUSSAU JACQUES est 384 477 014. Le SIRET de son siège social est 384 477 014 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77384477014.

Où se situe le siège social de COUSSAU JACQUES ?

Le siège social de COUSSAU JACQUES est situé Res Open Sud, 40660 Moliets-et-Maa.

COUSSAU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSAU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSAU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSAU JACQUES.