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COUSSE JOEL

Active
Siren482 688 611Entrepreneur individuel31230 MAUVEZINCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSSE JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifié par le SIREN 482 688 611. Elle est domiciliée Ld le Bayle, 31230 Mauvezin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COUSSE JOEL

Dénomination
COUSSE JOEL
SIREN
482 688 611
SIRET (siège)
482 688 611 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84482688611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 688 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LD LE BAYLE, 31230, MAUVEZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSE JOEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de COUSSE JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSE JOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUSSE JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31230 MAUVEZINSiègeActif

    482 688 611 00011 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COUSSE JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSE JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSE JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSE JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSE JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSE JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSE JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur COUSSE JOEL

Quel est le numéro SIREN de COUSSE JOEL ?

Le numéro SIREN de COUSSE JOEL est 482 688 611. Le SIRET de son siège social est 482 688 611 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84482688611.

Où se situe le siège social de COUSSE JOEL ?

Le siège social de COUSSE JOEL est situé Ld le Bayle, 31230 Mauvezin.

COUSSE JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSE JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSE JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSE JOEL.

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