COUSSEAU BERNARD

Active

Siren334 813 136Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 334 813 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Clos de la Papiniere, 49230 Sevremoine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COUSSEAU BERNARD

INSEE

Dénomination: COUSSEAU BERNARD
SIREN: 334 813 136
SIRET (siège): 334 813 136 00010
N° TVA intracommunautaire: FR55334813136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 334 813 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 2 CLOS DE LA PAPINIERE, 49230, SEVREMOINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSSEAU BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSEAU BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSEAU BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49230 SEVREMOINESiègeActif
334 813 136 00010 · NAF 6820B

Documents juridiques de COUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSEAU BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur COUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de COUSSEAU BERNARD est 334 813 136. Le SIRET de son siège social est 334 813 136 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55334813136.

Où se situe le siège social de COUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de COUSSEAU BERNARD est situé 2 Clos de la Papiniere, 49230 Sevremoine.