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COUSSEAU JOSE

Active
Siren419 769 294Entrepreneur individuel49130 LES PONTS-DE-CECréée le 07 février 2001

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 419 769 294, COUSSEAU JOSE est un entrepreneur individuel créé le 7 février 2001. Son siège social est situé 3 Che du Bois d'Avault, 49130 Les Ponts-de-Ce. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de COUSSEAU JOSE

Dénomination
COUSSEAU JOSE
SIREN
419 769 294
SIRET (siège)
419 769 294 00036
N° TVA intracommunautaire
FR59419769294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 769 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
07 février 2001
Siège social
3 CHE DU BOIS D'AVAULT, 49130, LES PONTS-DE-CE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUSSEAU JOSE

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

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Établissements de COUSSEAU JOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49130 LES PONTS-DE-CESiègeActif

    419 769 294 00036 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 7740Z

  • 49650 BRAIN-SUR-ALLONNESFermé

    419 769 294 00010 · ouvert le 03 août 1998 · NAF 741J

Conformité de COUSSEAU JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSEAU JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSEAU JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSSEAU JOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2001

Questions fréquentes sur COUSSEAU JOSE

Quel est le numéro SIREN de COUSSEAU JOSE ?

Le numéro SIREN de COUSSEAU JOSE est 419 769 294. Le SIRET de son siège social est 419 769 294 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59419769294.

Où se situe le siège social de COUSSEAU JOSE ?

Le siège social de COUSSEAU JOSE est situé 3 Che du Bois d'Avault, 49130 Les Ponts-de-Ce.

COUSSEAU JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSEAU JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSEAU JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSEAU JOSE.

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