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COUSSEAU YVETTE

Active
Siren397 696 410Entrepreneur individuel31430 POLASTRONCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COUSSEAU YVETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 397 696 410. Le siège social de l'entreprise se trouve à Polastron (31430). COUSSEAU YVETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COUSSEAU YVETTE

Dénomination
COUSSEAU YVETTE
SIREN
397 696 410
SIRET (siège)
397 696 410 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09397696410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 696 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
31430, POLASTRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSEAU YVETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COUSSEAU YVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 POLASTRONSiègeActif

    397 696 410 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de COUSSEAU YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSEAU YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSEAU YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSSEAU YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COUSSEAU YVETTE

Quel est le numéro SIREN de COUSSEAU YVETTE ?

Le numéro SIREN de COUSSEAU YVETTE est 397 696 410. Le SIRET de son siège social est 397 696 410 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09397696410.

Où se situe le siège social de COUSSEAU YVETTE ?

Le siège social de COUSSEAU YVETTE est situé à Polastron (31430).

COUSSEAU YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSEAU YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSEAU YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSEAU YVETTE.

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