COUSSERAN BERNARD

Active

Siren441 163 474Entrepreneur individuel47230 BARBASTECréée le 01 janvier 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 163 474, COUSSERAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Elle est domiciliée rue du Pont du Moulin des Tours, 47230 Barbaste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COUSSERAN BERNARD

INSEE

Dénomination: COUSSERAN BERNARD
SIREN: 441 163 474
SIRET (siège): 441 163 474 00014
N° TVA intracommunautaire: FR27441163474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 163 474
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1982
Siège social: RUE DU PONT DU MOULIN DES TOURS, 47230, BARBASTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSSERAN BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de COUSSERAN BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSERAN BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUSSERAN BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47230 BARBASTESiègeActif
441 163 474 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de COUSSERAN BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSERAN BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSERAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSERAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSERAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSERAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSERAN BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur COUSSERAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COUSSERAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de COUSSERAN BERNARD est 441 163 474. Le SIRET de son siège social est 441 163 474 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441163474.

Où se situe le siège social de COUSSERAN BERNARD ?

Le siège social de COUSSERAN BERNARD est situé rue du Pont du Moulin des Tours, 47230 Barbaste.