COUSSERANS FRANCOIS
Active0121Z · Culture de la vigne
COUSSERANS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1989, identifié par le SIREN 411 944 762. Elle est domiciliée 1 rue Joseph Audouy, 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet. COUSSERANS FRANCOIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de COUSSERANS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- COUSSERANS FRANCOIS
- SIREN
- 411 944 762
- SIRET (siège)
- 411 944 762 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75411944762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 944 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 1989
- Siège social
- 1 RUE JOSEPH AUDOUY, 66220, SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSSERANS FRANCOIS
Culture de la vigne
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Établissements de COUSSERANS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLETSiègeActif
411 944 762 00011 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 0121Z
Conformité de COUSSERANS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSERANS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSERANS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUSSERANS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1989
Questions fréquentes sur COUSSERANS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de COUSSERANS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de COUSSERANS FRANCOIS est 411 944 762. Le SIRET de son siège social est 411 944 762 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75411944762.
Où se situe le siège social de COUSSERANS FRANCOIS ?
Le siège social de COUSSERANS FRANCOIS est situé 1 rue Joseph Audouy, 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet.
COUSSERANS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSERANS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSERANS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSERANS FRANCOIS.
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