COUSSERANT FREDERIC

Active

Siren501 901 151100058250 REMILLYCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 901 151, COUSSERANT FREDERIC est une 1000 créée le 1er janvier 2005. Son siège social est situé Chene au Roy, 58250 Remilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COUSSERANT FREDERIC

INSEE

Dénomination: COUSSERANT FREDERIC
SIREN: 501 901 151
SIRET (siège): 501 901 151 00016
N° TVA intracommunautaire: FR13501901151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 901 151
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: CHENE AU ROY, 58250, REMILLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSSERANT FREDERIC

Location de logements

Finances de COUSSERANT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSERANT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSERANT FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58250 REMILLYSiègeActif
501 901 151 00016 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de COUSSERANT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSERANT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSERANT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSERANT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSERANT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSERANT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSERANT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur COUSSERANT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de COUSSERANT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de COUSSERANT FREDERIC est 501 901 151. Le SIRET de son siège social est 501 901 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13501901151.

Où se situe le siège social de COUSSERANT FREDERIC ?

Le siège social de COUSSERANT FREDERIC est situé Chene au Roy, 58250 Remilly.