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COUSSON DAVID

Active
Siren809 847 791Entrepreneur individuel21270 PERRIGNY SUR L'OGNONCréée le 14 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSSON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 juin 2023 sous le numéro SIREN 809 847 791. Elle est domiciliée 1 rue de la Coudre, 21270 Perrigny sur l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUSSON DAVID

Dénomination
COUSSON DAVID
SIREN
809 847 791
SIRET (siège)
809 847 791 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02809847791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 847 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
14 juin 2023
Siège social
1 RUE DE LA COUDRE, 21270, PERRIGNY SUR L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSON DAVID

Fabrication de bijoux fantaisie

Finances de COUSSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSON DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21270 PERRIGNY SUR L'OGNONSiègeActif

    809 847 791 00013 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de COUSSON DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de COUSSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2023

Questions fréquentes sur COUSSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de COUSSON DAVID ?

Le numéro SIREN de COUSSON DAVID est 809 847 791. Le SIRET de son siège social est 809 847 791 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02809847791.

Où se situe le siège social de COUSSON DAVID ?

Le siège social de COUSSON DAVID est situé 1 rue de la Coudre, 21270 Perrigny sur l'Ognon.

COUSSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSON DAVID.

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