COUSSOT JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 330 770 082, COUSSOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Elle est domiciliée Palouinay, 85240 Rives-d'Autise. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de COUSSOT JEAN
INSEE- Dénomination
- COUSSOT JEAN
- SIREN
- 330 770 082
- SIRET (siège)
- 330 770 082 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64330770082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 770 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 octobre 1984
- Siège social
- PALOUINAY, 85240, RIVES-D'AUTISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSSOT JEAN
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Établissements de COUSSOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85240 RIVES-D'AUTISESiègeFermé
330 770 082 00015 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 012A
Conformité de COUSSOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUSSOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1984
Questions fréquentes sur COUSSOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de COUSSOT JEAN ?
Le numéro SIREN de COUSSOT JEAN est 330 770 082. Le SIRET de son siège social est 330 770 082 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64330770082.
Où se situe le siège social de COUSSOT JEAN ?
Le siège social de COUSSOT JEAN est situé Palouinay, 85240 Rives-d'Autise.
COUSSOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSOT JEAN.
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