COUSSY MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUSSY MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1986 sous le numéro SIREN 403 282 825. Son siège social est situé Ld Petit Clos, 47120 Saint-Jean-de-Duras. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de COUSSY MARC
INSEE- Dénomination
- COUSSY MARC
- SIREN
- 403 282 825
- SIRET (siège)
- 403 282 825 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79403282825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 282 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 juin 1986
- Siège social
- LD PETIT CLOS, 47120, SAINT-JEAN-DE-DURAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSSY MARC
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de COUSSY MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUSSY MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUSSY MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47120 SAINT-JEAN-DE-DURASSiègeActif
403 282 825 00013 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de COUSSY MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUSSY MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUSSY MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUSSY MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1986
Questions fréquentes sur COUSSY MARC
Quel est le numéro SIREN de COUSSY MARC ?
Le numéro SIREN de COUSSY MARC est 403 282 825. Le SIRET de son siège social est 403 282 825 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79403282825.
Où se situe le siège social de COUSSY MARC ?
Le siège social de COUSSY MARC est situé Ld Petit Clos, 47120 Saint-Jean-de-Duras.
COUSSY MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSY MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSY MARC.
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