COUSTAL ISABELLE

Active

Siren403 849 797Entrepreneur individuel34210 LA LIVINIERECréée le 27 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 849 797, COUSTAL ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 1996. Elle est domiciliée Dom Ste Eulalie, 34210 La Liviniere. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de COUSTAL ISABELLE

INSEE

Dénomination: COUSTAL ISABELLE
SIREN: 403 849 797
SIRET (siège): 403 849 797 00010
N° TVA intracommunautaire: FR03403849797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 849 797
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 27 janvier 1996
Siège social: DOM STE EULALIE, 34210, LA LIVINIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSTAL ISABELLE

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COUSTAL ISABELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34210 LA LIVINIERESiègeActif
403 849 797 00010 · ouvert le 08 février 1996 · NAF 0121Z

Conformité de COUSTAL ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSTAL ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSTAL ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSTAL ISABELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 27 janvier 1996

Marques déposées par COUSTAL ISABELLE

INPI

COUSTAL ISABELLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

DOMAINE SAINTE EULALIE
N° 1637979 · Déposée le 18 mai 1990 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 18 mai 2010
DOMAINE HAUTE GALINE
N° 1592798 · Déposée le 18 mai 1990 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 18 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COUSTAL ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de COUSTAL ISABELLE ?

Le numéro SIREN de COUSTAL ISABELLE est 403 849 797. Le SIRET de son siège social est 403 849 797 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03403849797.

Où se situe le siège social de COUSTAL ISABELLE ?

Le siège social de COUSTAL ISABELLE est situé Dom Ste Eulalie, 34210 La Liviniere.